Un peu plus de clarté à propos des rythmes

Vendredi 15 février, une délégation du SE-Unsa 92 a été reçue en audience par le DASEN, M. Rosselet assisté de Mme Quillien, IEN-Adjointe. Cette discussion a bâtons rompus a été l’occasion d’échanger essentiellement sur la mise en place des rythmes dans les Hauts-de-Seine.

Nous avons tout d’abord rappelé le positionnement du SE-Unsa sur ce dossier, à savoir : prendre le temps de la réflexion, écouter et respecter les propositions des conseils d’école, veiller à ne pas léser les personnels. Et, comme le souhaite le ministre, « donner du temps au temps » du débat.

C’est pourquoi le SE-Unsa 92, comme sa direction nationale, n’avait pas jugé judicieux ou utile d’appeler à la grève le 12 février dernier. A une plate-forme trop vague et finalement inaudible est venu se rajouter une demande de report de cette réforme à la rentrée 2014, ce qui sera le cas dans notre département puisque, selon nos informations, une seule commune envisage de l’appliquer dès 2013 !

Pour mémoire le SE-Unsa a refusé de voter le décret lors de sa présentation au CSE ; si le volet « réussite des élèves » donnait plutôt satisfaction, aucune proposition concrète n’était faite concernant l’amélioration des conditions de travail des enseignants. Depuis, la circulaire sur l’aménagement des 108 heures a été publiée et des négociations sont en cours concernant la rémunération.

M. Rosselet nous confirme que selon ses sources, aucune commune des Hauts-de-Seine n’envisage l’entrée dans les nouveaux rythmes à la rentrée 2013, le doute subsistant toutefois pour Issy-les-Moulineaux. Le DASEN explique cet ajournement général par la grande taille des communes altos séquanaises, et le grand nombre de personnels municipaux avec lesquels il faudra négocier le réaménagement de leur temps de travail. Informations complémentaires : 10% des communes de l’Académie de Versailles appliqueraient la réforme des rythmes à la rentrée 2013, contre 8% nationalement.

Nous évoquons les pressions exercées par certains IEN pour inciter les communes à rentrer dans la réforme dès septembre 2013, Mme Quillien et M. Rosselet nous indiquent que les inspecteurs ne font que leur travail en respectant et relayant les consignes ministérielles données lors du rassemblement des IEN le 8 janvier dernier (voir ici)

Pour les Hauts-de-Seine :

Selon la circulaire sur l'Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires , M. Rosselet convoquera le CDEN afin de définir un nouveau règlement départemental dans lequel on inclura les 4 possibilités d’emploi du temps qui se trouvent dans le dossier de présentation de la réforme des rythmes scolaires p. 11 et 12.

Dans le même temps les conseils d’école et les mairies feront des propositions qui seront remontées vers les IEN.

M. le DASEN veillera à ce que les emplois du temps soient harmonisés par commune.

Si les emplois du temps proposés entrent dans le cadre défini par le règlement intérieur, le DASEN les validera.

Si les propositions des conseils d’école et de la mairie diffèrent le DASEN tranchera.

Si les propositions n’entrent pas dans le cadre, le DASEN étudiera les possibilités de dérogations.

Pour une mise en place à la rentrée 2014, le DASEN souhaite que l’organisation des rythmes par commune soit arrêtée fin septembre 2013 afin, notamment, que ce débat ne vienne pas s’ajouter à la campagne électorale des élections municipales (mars 2014). Il serait également souhaitable que les projets pédagogiques territoriaux soient arrêtés à la même date.

Autres points :

Nous avons interrogé monsieur le DASEN à propos de l’application de la circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 sur l’organisation du service des enseignants du premier degré (répartitions des 108h et mise en place des APC). La nouvelle organisation se mettra en place dès la rentrée  2013 : il n’y aura donc plus d’aide personnalisée à la rentrée prochaine.

Nous avons également évoqué le problème du manque de moyen de remplacement, le DASEN rappelle que suite à une mauvaise gestion des exeats, le 92 est déficitaire en personnels et que pour combler ce déficit combiné à une forte proportion de congés longs, il avait été amené à faire appel à la liste complémentaire (épuisée dès septembre) puis au recrutement de contractuels (100 à ce jour, et le recrutement continue…). Mme Quillien reconnait que l’accueil des contractuels peut être une charge supplémentaire pour les équipes et surtout pour les directeurs, mais elle fait confiance à l’esprit de solidarité de la profession.

Nous remercions M. Rosselet et Mme Quillien pour leurs éclairages qui, nous l’espérons, ramèneront un peu de sérénité dans les salles des maîtres et raviveront l’espoir, pour le moment déçu, d’une réforme des rythmes de qualité prenant en compte l’avis des enseignants.

Charles BARDOU, Robert PERRIN, David PLANCHE